Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Samoëns
Office de tourisme de Samoëns association loi 1901

Numéro de dépôt :
3283513
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
Samoëns de Office de tourisme de Samoëns

Présentation de la marque Samoëns

Déposée le 26 mars 2004 par l'association loi 1901 Office de tourisme de Samoëns auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Samoëns » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de tourisme de Samoëns domicilié(e) domiciliée à Place de l'autogare, BP 42,74340 SAMOENS - 74340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de tourisme de Samoëns Mr Alain Quièvre domicilié(e) BP 42,74340 SAMOENS - 74340 - France.

La marque Samoëns a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Samoëns est expirée depuis le 26 mars 2014.

Office de tourisme de Samoëns a également déposé les autres marques suivantes : Votre capital bien vivre , La Mégawatt


Office de tourisme de Samoëns association loi 1901 - domiciliée à Place de l'autogare, BP 42,74340 SAMOENS - 74340 - France


Office de tourisme de Samoëns Mr Alain Quièvre - BP 42,74340 SAMOENS - 74340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

* produits de l'imprimerie : brochures, sacs et sachets, enveloppes. * vêtements. * diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).